La « légende urbaine » du cachet qui fait baisser l’allocation journalière…

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par Karim le 21 janvier 2021

Une « légende urbaine » continue de courir parmi les intermittents du spectacle. Ce n’était pas une légende avant 2016, mais cela l’est depuis, car le mode de calcul de l’AJ (allocation journalière) a changé.
Cette légende peut s’illustrer par l’expression suivante : « J’ai mes heures. Ce week-end j’ai 2 représ de mon spectacle salarié par la même compagnie, alors je préfèrerais que mon employeur me fasse un ‘gros cachet’ ce jour-là plutôt que 2 petits. Cela va augmenter mon ‘taux’ (ma future AJ recalculée après ma prochaine date anniversaire) ».

Le mode de calcul de l’AJ, tel qu’il était avant 2016, rendait cette assertion vraie. Un des paramètres de l’ancien calcul était basé sur le taux horaire de rémunération du salarié, c’est-à-dire le salaire brut divisé par le nombre d’heures effectuées dans la période.
Le (pas si) nouveau mode ne prend plus ce paramètre en compte. À la place, il prend en compte le brut total annuel.

Je m’explique :
Pour calculer l’AJ, depuis 2016, il y a 3 paramètres A, B et C qui, additionnés, donnent l’AJ ( A+B+C = AJ )

Le C, évacuons-le rapidement : le montant qu’il calcule est invariable, car basé sur les minimas sociaux. C’est un montant fixe qui ne dépend pas de l’activité du salarié. À ce jour, je crois qu’il est de 31.36€/jour. Il augmente lentement, au gré des évolutions des minimas.

Penchons-nous plutôt sur les deux autres paramètres :
- Le montant A est calculé sur le brut annuel perçu par le salarié. Plus il a perçu de salaire cumulé dans l’année, plus A augmente.
- Le montant B est basé sur les heures d’intermittence que le salarié a fait au-delà des 507h nécessaires à ouvrir les droits. Si le salarié a fait 800 heures dans la période de référence, le montant B sera plus élevé que s’il en a fait 550.

Comme vous le voyez, plus de référence au salaire moyen par heure.
(je vous fais grâce des formules de calcul. Vous pouvez les trouver par exemple sur tauxintermittent.net/allocation-journaliere/).

Ainsi, si on reprend l’expression plus haut, voilà ce qui se passe :
Imaginons, pour l’exemple, que le salaire brut convenu pour les 2 cachets est de 300€ en tout, soit sur un seul gros cachet, soit sur 2 cachets de 150 brut chacun.
Si le salarié opte pour 1 seul gros cachet, son paramètres A augmentera de 300, et on paramètre B de 12h. S’il opte pour 2 cachets, son A augmentera du même montant (2x150€) et son B augmentera de, non pas 12h, mais 24h.
Dans les 2 cas, A est inchangé, mais B est supérieur dans le cas ‘2 cachets’ que dans le cas ‘1 gros cachet’.

Le calcul est peu ou prou identique pour les techniciens.

Bien entendu, c’est l’employeur qui a la haute main sur la décision de faire, au salarié, pour 2 représ le même jour, 1 ou 2 cachets.

Voilà.

Euh, non. Voilà pas !...
Il y a autre chose à prendre en compte :
Si le salarié a fait 2 cachets (24h) le jour J plutôt qu’un seul, il augmentera l’AJ au moment de son futur recalcul, certes, mais il percevra, le mois suivant ses cachets, une allocation inférieure (car il a plus ‘travaillé’ aux yeux du calcul de l’allocation mensuelle Pôle Emploi ce mois-là). Il faut en tenir compte.
La question est donc : est-il préférable de renoncer à quelques euros virés le mois prochain pour quelques dizaines de centimes d’euros versés tous les jours l’année prochaine ?
À vous de voir.

NOTE CONCERNANT L'ACTIVITÉ PARTIELLE :
L’AEM pour activité partielle vaut 5h dans le compte Pôle Emploi (7h jusqu’en mai 2020, 5h depuis), et 0€ pour le brut.
Une AEM en activité partielle (AP) ne fait donc pas baisser la future AJ mais la fait augmenter : 5h de plus dans le paramètre B sans modifier le A.
Mais attention :
À la fin de « l’année blanche » (le 1er septembre 2021 ou probablement plus tard), Pôle Emploi reviendra 12 mois en arrière pour vérifier si vous avez 507h.
Au cas où vous ne les auriez pas, il prolongera la « fenêtre » vers le passé jusqu'à trouver 507 heures avec, comme limite maximum, les premières heures qui n’ont pas ouverts de droits.
Plus vous avez d’AEM en AP, plus ce prolongement de la fenêtre s’arrêtera tôt (507h trouvées), vous faisant donc perdre, le cas échéant, le bénéfice de « vrais cachets » augmentant le A et le B (contre des AEM en AP ne faisant augmenter que le B).

Cette fois-ci, « Voilà », vraiment !